Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIUS PAYAN
GFA DES POMMIERS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3758302
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2020
RADIUS PAYAN de GFA DES POMMIERS

Présentation de la marque RADIUS PAYAN

Déposée par voie électronique le 3 août 2010 par GFA DES POMMIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RADIUS PAYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est GFA DES POMMIERSTODO domicilié(e) CHEZ Michel POMMIER VRAI CAILLOU 33790 SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 220 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES POMMIERS domicilié(e) CHEZ Michel POMMIER VRAI CAILLOU 33790 SOUSSAC - France.

La marque RADIUS PAYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIUS PAYAN est expirée depuis le 3 août 2020.

GFA DES POMMIERS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RADIUS PAYAN


GFA DES POMMIERS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - CHEZ Michel POMMIER VRAI CAILLOU 33790 SOUSSAC - France - SIREN 380220236


GFA DES POMMIERS - CHEZ Michel POMMIER VRAI CAILLOU 33790 SOUSSAC - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Vins.